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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE
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BRESSE LAND, PAYS DE COCAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRESSE LAND, PAYS DE COCAGNE
FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE, (société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
1428214
Date de dépôt :
23/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1997

Présentation de la marque BRESSE LAND, PAYS DE COCAGNE

Déposée le 23 septembre 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRESSE LAND, PAYS DE COCAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) SERVAS (Ain). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque BRESSE LAND, PAYS DE COCAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRESSE LAND, PAYS DE COCAGNE est expirée depuis le 23 septembre 1997.

FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BRESSÎLE , DE BRESSE TENDRESSE , BRESSOIS , "BRESSE BLEU, QUAND TU VEUX" , BRESSY , BRESFOL , DOMBES BLEU , L'éclat de vivre , ES


FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE, (société coopérative agricole) - SERVAS (Ain). - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription - Transmission de propriété n°39022 - Publication au BOPI

Viande, poisson et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.