Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"BRESSE BLEU, QUAND TU VEUX"
FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
1604415
Date de dépôt :
30/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/1998
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Présentation de la marque "BRESSE BLEU, QUAND TU VEUX"

Déposée le 30 août 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "BRESSE BLEU, QUAND TU VEUX" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) SERVAS (Ain) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque "BRESSE BLEU, QUAND TU VEUX" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "BRESSE BLEU, QUAND TU VEUX" est expirée depuis le 30 août 1998.

FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BRESSE LAND, PAYS DE COCAGNE , BRESSÎLE , DE BRESSE TENDRESSE , BRESSOIS , BRESSY , BRESFOL , DOMBES BLEU , L'éclat de vivre , ES


FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole) - SERVAS (Ain) - France


Cabinet BARNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription le 19 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56208 - Publication au BOPI 1991-09-19

Fromages de Bresse