ZAP
Présentation de la marque ZAP
Déposée le 23 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ZAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAP est expirée depuis le 23 octobre 2000.
FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13