Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAL-MOUTIER
FROMAGERIES BEL

Numéro de dépôt :
1239262
Date de dépôt :
23/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2003

Présentation de la marque VAL-MOUTIER

Déposée le 23 juin 1983 par la société FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL-MOUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 Rue d'Anjou, 75008 PARIS (dossier no 2018784) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2018784) - France.

La marque VAL-MOUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL-MOUTIER est expirée depuis le 23 juin 2003.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE , (Marque figurative)


FROMAGERIES BEL - 4 Rue d'Anjou, 75008 PARIS (dossier no 2018784) - France - SIREN 542088067


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2018784) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 1993 n°2018784 - Publication au BOPI 1993-05-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Viande, poisson;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.