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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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TUILES DE FROMAGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUILES DE FROMAGES
FROMAGERIES BEL SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95569441
Date de dépôt :
27/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2015

Présentation de la marque TUILES DE FROMAGES

Déposée le 27 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUILES DE FROMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4, rue d'Anjou,75008 PARIS,FRANCE (dossier no 2278350) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 RUE DE PROVENCE,75009 PARIS (dossier no 2278350) - 75009 - France.

La marque TUILES DE FROMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUILES DE FROMAGES est expirée depuis le 27 avril 2015.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL SOCIETE ANONYME - 4, rue d'Anjou,75008 PARIS,FRANCE (dossier no 2278350) - 75008 - France - SIREN 542088067


@MARK - 3 RUE DE PROVENCE,75009 PARIS (dossier no 2278350) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2004 n°2278350 - Publication au BOPI 2004-12-30

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

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