Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TREMPETTE
FROMAGERIES BEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95576450
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2015

Présentation de la marque TREMPETTE

Déposée le 19 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TREMPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4, rue d'Anjou,75008 PARIS (dossier no 2286607) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2286607) - 75009 - France.

La marque TREMPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TREMPETTE est expirée depuis le 19 juin 2015.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL Société Anonyme - 4, rue d'Anjou,75008 PARIS (dossier no 2286607) - 75008 - France - SIREN 542088067


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2286607) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2005 n°2286607 - Publication au BOPI 2005-04-18

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait, fromages et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles