TOUT CE QUI EST JAUNE N'EST PAS AU MAASDAM
Présentation de la marque TOUT CE QUI EST JAUNE N'EST PAS AU MAASDAM
Déposée le 26 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOUT CE QUI EST JAUNE N'EST PAS AU MAASDAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOUT CE QUI EST JAUNE N'EST PAS AU MAASDAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT CE QUI EST JAUNE N'EST PAS AU MAASDAM est expirée depuis le 26 novembre 2009.
FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53