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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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TOC LA BOULE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOC LA BOULE
FROMAGERIES BEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92415615
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2012

Présentation de la marque TOC LA BOULE

Déposée le 17 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOC LA BOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 rue d'Anjou,75008 PARIS (dossier no 2216022) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2216022) - 75340 - France.

La marque TOC LA BOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOC LA BOULE est expirée depuis le 17 avril 2012.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL Société Anonyme - 4 rue d'Anjou,75008 PARIS (dossier no 2216022) - 75008 - France - SIREN 542088067


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2216022) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Renouvellement sans limitation le 25 février 2002 n°2216022 - Publication au BOPI 2002-02-25

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, fromages, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles