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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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Toastinette pour croque Monsieur - Fromageries BEL Naturellement Riche en Calcium
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toastinette pour croque Monsieur - Fromageries BEL Naturellement Riche en Calcium
FROMAGERIES BEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99775778
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque Toastinette pour croque Monsieur - Fromageries BEL Naturellement Riche en Calcium

Déposée le 17 février 1999 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Toastinette pour croque Monsieur - Fromageries BEL Naturellement Riche en Calcium » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4, rue d'Anjou, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque Toastinette pour croque Monsieur - Fromageries BEL Naturellement Riche en Calcium a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775778.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toastinette pour croque Monsieur - Fromageries BEL Naturellement Riche en Calcium est expirée depuis le 17 février 2009.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (société anonyme) - 4, rue d'Anjou, 75008 PARIS - France - SIREN 542088067


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, fromage.