Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOASTINETTE LA VACHE QUI RIT
FROMAGERIES BEL (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3004611
Date de dépôt :
01/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2010
TOASTINETTE LA VACHE QUI RIT de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque TOASTINETTE LA VACHE QUI RIT

Déposée le 1 février 2000 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOASTINETTE LA VACHE QUI RIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4, Rue d'Anjou, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TOASTINETTE LA VACHE QUI RIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004611.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOASTINETTE LA VACHE QUI RIT est expirée depuis le 1 février 2010.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (Société anonyme) - 4, Rue d'Anjou, 75008 PARIS - France - SIREN 542088067


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; fromages, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.