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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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TOASTINETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOASTINETTE
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93472244
Date de dépôt :
15/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2023

Présentation de la marque TOASTINETTE

Déposée le 15 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOASTINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque TOASTINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOASTINETTE est expirée depuis le 15 juin 2023.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


@MARK - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Renouvellement sans limitation le 28 février 2003 n°2237836 - Publication au BOPI 2003-02-28

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2013 n°2530445 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-29

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, fromages et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles