Marque expirée - Marque en non vigueur

TCHISE CLUB
FROMAGERIES BEL Société anonyme

Numéro de dépôt :
96644546
Date de dépôt :
04/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2016

Présentation de la marque TCHISE CLUB

Déposée le 4 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TCHISE CLUB »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16, Boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2322800) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @ MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2322800) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TCHISE CLUB est expirée depuis le 4 octobre 2016.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL Société anonyme - 16, Boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2322800) - 75008 - France - SIREN 542088067


@ MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2322800) - 75009 - France


Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2006 n°2322800 - Publication au BOPI 2006-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Fromages et produits laitiers