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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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TCHISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TCHISE
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1660739
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2021

Présentation de la marque TCHISE

Déposée le 7 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TCHISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque TCHISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TCHISE est expirée depuis le 7 mai 2021.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 7 mars 2001 n°2193640 - Publication au BOPI 2001-03-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2011 n°2467963 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; fromages, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves (à l'exception des aliments pour animaux en conserves).