TARTINETTE
Présentation de la marque TARTINETTE
Déposée le 7 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TARTINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TARTINETTE arrivera à expiration en date du 7 janvier 2028.
FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 2 janvier 2008 n°2102210 - Publication au BOPI 2008-01-02
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2008 n°2359395 - Publication au BOPI 2008-01-02
Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23
Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2018 n°2668012 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-01-04
Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07