Marque renouvelée - Marque en vigueur

TARTINETTE
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1443820
Date de dépôt :
07/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2028

Présentation de la marque TARTINETTE

Déposée le 7 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 2 ALLÉE DE LONGCHAMP - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France.

La marque TARTINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TARTINETTE arrivera à expiration en date du 7 janvier 2028.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 2 ALLÉE DE LONGCHAMP - 92150 - SURESNES - France - SIREN 542088067


Cabinet @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 2 janvier 2008 n°2102210 - Publication au BOPI 2008-01-02

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2008 n°2359395 - Publication au BOPI 2008-01-02

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2018 n°2668012 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-01-04

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages, huiles et graisses comestibles, conserves.