Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
TARTINE LAITIERE
Numéro de dépôt :
3256363
Date de dépôt :
12/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TARTINE LAITIERE
Déposée le 12 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARTINE LAITIERE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 avril 2004 - retrait total n°390173 - Publication au BOPI 2004-04-06
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51