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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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SORTILEGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SORTILEGE
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92403639
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2022

Présentation de la marque SORTILEGE

Déposée le 31 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SORTILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque SORTILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SORTILEGE est expirée depuis le 31 janvier 2022.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-35

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2001 n°2212495 - Publication au BOPI 2001-12-28

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2012 n°2488409 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-06

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; fromages, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves.Sauces à salade

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.