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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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REGAL aux NOIX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGAL aux NOIX
FROMAGERIES BEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1314462
Date de dépôt :
28/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2005

Présentation de la marque REGAL aux NOIX

Déposée le 28 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGAL aux NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 Rue d'Anjou, 75008 PARIS (dossier no 2049272) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2049272) - France.

La marque REGAL aux NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGAL aux NOIX est expirée depuis le 28 juin 2005.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (Société Anonyme) - 4 Rue d'Anjou, 75008 PARIS (dossier no 2049272) - France - SIREN 542088067


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2049272) - France


Renouvellement avec limitation le 29 mai 1995 n°2049272 - Publication au BOPI 1995-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages; huiles et graisses comestibles; conserves.