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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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PROSELAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROSELAC
FROMAGERIES BEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99783813
Date de dépôt :
23/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2029

Présentation de la marque PROSELAC

Déposée le 23 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROSELAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 2 Allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque PROSELAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROSELAC arrivera à expiration en date du 23 mars 2029.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société Anonyme - 2 Allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France - SIREN 542088067


@MARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331019 - Publication au BOPI 2001-09-17

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478085 - Publication au BOPI 2008-07-28

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400645 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-06

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2019 n°2702643 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Lait et produits laitiers Pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestible Aliments pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.