Marque expirée - Marque en non vigueur

PONT D'AVRE
FROMAGERIES BEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1424089
Date de dépôt :
24/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2017

Présentation de la marque PONT D'AVRE

Déposée le 24 août 1987 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONT D'AVRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2348299) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16 rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2348299) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PONT D'AVRE est expirée depuis le 24 août 2017.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL Société Anonyme - 16 boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2348299) - 75008 - France - SIREN 542088067


@MARK - 16 rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2348299) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2007 n°2348299 - Publication au BOPI 2007-08-03

Renouvellement avec limitation le 3 août 2007 n°2092260 - Publication au BOPI 2007-08-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves.