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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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PONT-AUVRAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

PONT-AUVRAY
FROMAGERIES BEL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1381551
Date de dépôt :
26/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2016

Présentation de la marque PONT-AUVRAY

Déposée le 26 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONT-AUVRAY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16, boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2323950) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2323950) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PONT-AUVRAY est expirée depuis le 26 novembre 2016.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL Société anonyme - 16, boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2323950) - 75008 - France - SIREN 542088067


@MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2323950) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2323950 - Publication au BOPI 2006-09-27

Renouvellement avec limitation le 27 septembre 2006 n°2075718 - Publication au BOPI 2006-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; fromages, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves.