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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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POIVRE BOURSIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POIVRE BOURSIN
FROMAGERIES BEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94510315
Date de dépôt :
09/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2024

Présentation de la marque POIVRE BOURSIN

Déposée le 9 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POIVRE BOURSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque POIVRE BOURSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POIVRE BOURSIN est expirée depuis le 9 mars 2024.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société Anonyme - 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


@MARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Inscription le 22 septembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°480953 - Publication au BOPI 2008-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03

Inscription le 17 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487727 - Publication au BOPI 2008-11-17

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2004 n°2260448 - Publication au BOPI 2004-03-09

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2014 n°2552911 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-11

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

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