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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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PASTOUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASTOUR
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1565250
Date de dépôt :
13/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2019

Présentation de la marque PASTOUR

Déposée le 13 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTOUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASTOUR est expirée depuis le 13 décembre 2019.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


@MARK - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 23 septembre 1999 n°2153479 - Publication au BOPI 1999-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2009 n°2424751 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-08

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers tels que beurres et fromages ; huiles et graisses comestibles ; conserves.