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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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ON A TOUS UN APERICUBE EN COMMUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ON A TOUS UN APERICUBE EN COMMUN
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3817472
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2021
ON A TOUS UN APERICUBE EN COMMUN de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque ON A TOUS UN APERICUBE EN COMMUN

Déposée par voie électronique le 24 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ON A TOUS UN APERICUBE EN COMMUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque ON A TOUS UN APERICUBE EN COMMUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON A TOUS UN APERICUBE EN COMMUN est expirée depuis le 24 mars 2021.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France - SIREN 542088067


ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Oeufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum et autres produits laitiers ; boissons à base de lait. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, bouillie alimentaire à base de lait, yaourt glacé (glaces alimentaires).