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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FROMAGERIES BEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96636855
Date de dépôt :
31/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2016

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16, boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2318193) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2318193) - 75009 - France.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 31 juillet 2016.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL Société Anonyme - 16, boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2318193) - 75008 - France - SIREN 542088067


@MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2318193) - 75009 - France


Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2006 n°2318193 - Publication au BOPI 2006-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

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