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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FROMAGERIES BEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94548859
Date de dépôt :
13/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 rue d'Anjou, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548859.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 décembre 2004.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (société anonyme) - 4 rue d'Anjou, 75008 PARIS - France - SIREN 542088067


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confiture, compotes, fromages, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles