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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FROMAGERIES BEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94507178
Date de dépôt :
18/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 février 1994 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4, rue d'Anjou,75008 PARIS (dossier no 2254528) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2254528) - 75009 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507178.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 février 2014.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société Anonyme - 4, rue d'Anjou,75008 PARIS (dossier no 2254528) - 75008 - France - SIREN 542088067


CABINET @MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2254528) - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-05

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2003 n°2254528 - Publication au BOPI 2003-12-19

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confiture, compotes, fromages, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles