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Marques déposées par FROMAGERIES BEL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FROMAGERIES BEL

Numéro de dépôt :
92414306
Date de dépôt :
09/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 avril 1992 par FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est FROMAGERIES BEL, domicilié(e) 4 rue d'Anjou, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414306.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 avril 2002.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL - 4 rue d'Anjou, 75008 PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Viande, poisson volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, fromages,oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles