Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
3639613
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Inscription le 26 décembre 2011 - Retrait total n°565351 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-26