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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FROMAGERIES BEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3374892
Date de dépôt :
09/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2015
Marque figurative de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 août 2005 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16, boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374892.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 août 2015.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL Société Anonyme - 16, boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 542088067


@MARK - 3, rue de provence,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Oeufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum, levures lactiques et autres produits laitiers. Boissons à base de lait.