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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FROMAGERIES BEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1629649
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2010
Marque figurative de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 Rue d'Anjou, 75008 PARIS (dossier no 2180852) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2180852) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629649.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 novembre 2010.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (Société Anonyme) - 4 Rue d'Anjou, 75008 PARIS (dossier no 2180852) - France - SIREN 542088067


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2180852) - France


Renouvellement avec limitation le 28 août 2000 n°2180852 - Publication au BOPI 2000-08-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; fromages, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves.