(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 août 1988 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484581.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 23 août 2008.
FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 1998 n°2121201 - Publication au BOPI 1998-07-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06
Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10