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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FROMAGERIES BEL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1334649
Date de dépôt :
12/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2015
Marque figurative de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16, boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2293050) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2293050) - 75009 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 12 décembre 2015.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL Société anonyme - 16, boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2293050) - 75008 - France - SIREN 542088067


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2293050) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2005 n°2293050 - Publication au BOPI 2005-07-11

Renouvellement sans limitation n°2056879 - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

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