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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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LES P'TITS BOUCHONS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES P'TITS BOUCHONS
FROMAGERIES BEL, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94548410
Date de dépôt :
09/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2024

Présentation de la marque LES P'TITS BOUCHONS

Déposée le 9 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES P'TITS BOUCHONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France.

La marque LES P'TITS BOUCHONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES P'TITS BOUCHONS arrivera à expiration en date du 9 décembre 2024.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, SOCIETE ANONYME - 16 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


@MARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2004 n°2269315 - Publication au BOPI 2004-07-16

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2014 n°2570769 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-30

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confiture, compotes, fromages, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles