Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FARCIS FROMAGERS
FROMAGERIES BEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95575093
Date de dépôt :
09/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2015

Présentation de la marque LES FARCIS FROMAGERS

Déposée le 9 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FARCIS FROMAGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4, rue d'Anjou,75008 PARIS (dossier no 2286520) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2286520) - 75009 - France.

La marque LES FARCIS FROMAGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FARCIS FROMAGERS est expirée depuis le 9 juin 2015.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL Société Anonyme - 4, rue d'Anjou,75008 PARIS (dossier no 2286520) - 75008 - France - SIREN 542088067


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2286520) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2005 n°2286520 - Publication au BOPI 2005-04-18

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

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