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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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LES ENFANTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ENFANTS
FROMAGERIES BEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1320064
Date de dépôt :
03/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2015
LES ENFANTS de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque LES ENFANTS

Déposée le 3 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4, rue d'Anjou,75008 PARIS (dossier no 2286556) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2286556) - 75009 - France.

La marque LES ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ENFANTS est expirée depuis le 3 juillet 2015.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL Société Anonyme - 4, rue d'Anjou,75008 PARIS (dossier no 2286556) - 75008 - France - SIREN 542088067


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2286556) - 75009 - France


Renouvellement avec limitation le 18 avril 2005 n°2049352 - Publication au BOPI 2005-04-18

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2005 n°2286556 - Publication au BOPI 2005-04-18

Renouvellement avec limitation n°2049352 - Publication au BOPI 1995-27

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages; huiles et graisses comestibles; conserves.; Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages; huiles et graisses comestibles; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.