Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE ROND DE COUSTERON
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93451703
Date de dépôt :
21/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2013

Présentation de la marque LE ROND DE COUSTERON

Déposée le 21 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROND DE COUSTERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4, rue d'Anjou,75008 PARIS (dossier no 2233807) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2233807) - 75009 - France.

La marque LE ROND DE COUSTERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE ROND DE COUSTERON est expirée depuis le 21 janvier 2013.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 4, rue d'Anjou,75008 PARIS (dossier no 2233807) - 75008 - France - SIREN 542088067


@MARK - 3 rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2233807) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2002 n°2233807 - Publication au BOPI 2002-12-18

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, fromages, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles