Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE FROMAGE A PART
FROMAGERIES BEL, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1292558
Date de dépôt :
14/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2024

Présentation de la marque LE FROMAGE A PART

Déposée le 14 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FROMAGE A PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France.

La marque LE FROMAGE A PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE FROMAGE A PART arrivera à expiration en date du 14 décembre 2024.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, SOCIETE ANONYME - 16 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


@MARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 16 juillet 2004 n°2038128 - Publication au BOPI 2004-07-16

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2004 n°2269314 - Publication au BOPI 2004-07-16

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2014 n°2570762 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-30

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages; huiles et graisses comestibles, conserves.