Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE DORE FONDANT
FROMAGERIES BEL Société anonyme

Numéro de dépôt :
94530956
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2014

Présentation de la marque LE DORE FONDANT

Déposée le 29 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DORE FONDANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4, rue d'Anjou,75008 PARIS (dossier no 2259370) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 RUE DE PROVENCE,75009 PARIS (dossier no 2259370) - 75009 - France.

La marque LE DORE FONDANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DORE FONDANT est expirée depuis le 29 juillet 2014.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL Société anonyme - 4, rue d'Anjou,75008 PARIS (dossier no 2259370) - 75008 - France - SIREN 542088067


@MARK - 3 RUE DE PROVENCE,75009 PARIS (dossier no 2259370) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Renouvellement sans limitation le 19 février 2004 n°2259370 - Publication au BOPI 2004-02-19

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confiture, compotes, fromages, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles