Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BON PETIT FROMAGE QUI VOUS VEUT DU BIEN
FROMAGERIES BEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3174630
Date de dépôt :
16/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2012
LE BON PETIT FROMAGE QUI VOUS VEUT DU BIEN de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque LE BON PETIT FROMAGE QUI VOUS VEUT DU BIEN

Déposée le 16 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BON PETIT FROMAGE QUI VOUS VEUT DU BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4, rue d'Anjou, ,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque LE BON PETIT FROMAGE QUI VOUS VEUT DU BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON PETIT FROMAGE QUI VOUS VEUT DU BIEN est expirée depuis le 16 juillet 2012.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (société anonyme) - 4, rue d'Anjou, ,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 542088067


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages.