Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BON DU LAIT, LE BON DU SOJA
FROMAGERIES BEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1622723
Date de dépôt :
23/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2000

Présentation de la marque LE BON DU LAIT, LE BON DU SOJA

Déposée le 23 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BON DU LAIT, LE BON DU SOJA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4, rue d'Anjou, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LE BON DU LAIT, LE BON DU SOJA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON DU LAIT, LE BON DU SOJA est expirée depuis le 23 octobre 2000.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (société anonyme) - 4, rue d'Anjou, 75008 PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Produits alimentaires à base de lait et de soja