Déposée le 17 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA VACHE QUI RIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 RUE D'ANJOU,75008 PARIS (dossier no 2212498) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2212498) - 75340 - France.
La marque LA VACHE QUI RIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIES BEL Société Anonyme - 4 RUE D'ANJOU,75008 PARIS (dossier no 2212498) - 75008 - France - SIREN 542088067
cabinet beau de loménie - 158, Rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2212498) - 75340 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-46
Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2001 n°2212498 - Publication au BOPI 2001-12-28
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; fromages, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves.Sauces à salade
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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