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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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LA TULIPE NOIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TULIPE NOIRE
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1244911
Date de dépôt :
13/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2023
LA TULIPE NOIRE de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque LA TULIPE NOIRE

Déposée le 13 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TULIPE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque LA TULIPE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA TULIPE NOIRE est expirée depuis le 13 septembre 2023.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


@MARK - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Inscription - Renonciation partielle n°17004 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2003 n°2243125 - Publication au BOPI 2003-05-27

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Inscription - Renonciation partielle n°17004 - Publication au BOPI

Renouvellement avec limitation le 27 mai 2003 n°2021181 - Publication au BOPI 2003-05-27

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2013 n°2539065 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages; huiles et graisses comestibles; pickles.