Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MAISON DE LA VACHE QU RIT
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3534950
Date de dépôt :
31/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2027
LA MAISON DE LA VACHE QU RIT de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque LA MAISON DE LA VACHE QU RIT

Déposée le 31 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DE LA VACHE QU RIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-49 du 7 décembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 2 allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque LA MAISON DE LA VACHE QU RIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON DE LA VACHE QU RIT arrivera à expiration en date du 31 octobre 2027.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 2 allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France - SIREN 542088067


Cabinet @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2017 n°2655845 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-07-27

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; posters, affiches ; albums ; cartes postales ; timbres-poste ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Publicité ; affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, distribution d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, édition et publication de textes commerciaux et publicitaires. Gestion de fichiers informatiques ; services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de gestion administrative de bases de données informatisées. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, foires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts commerciaux et/ou de publicité. Services de promotion commerciale sous toutes ses formes ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en tous genre et sous toutes les formes ; reproduction de documents.

Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet. Transmission de documents par voie informatique. Transmission d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs. Services de transmission d'informations contenues dans des banques de données. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de courrier électronique. Conversion de données et de programmes informatiques. Agence de presse (nouvelles). Emissions télévisées et radiophoniques.

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Services de musées (présentation, expositions). Services de loisirs. Organisation et conduite de conférences, congrès, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets. Services d'édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires). Services de clubs (divertissement ou éducation). Services d'information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement. Parcs d'attraction. Services de jeux notamment proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Enregistrement (filmage) sur bandes vidéos. Production de films sur bande vidéo. Réservation d'entrées pour les musées. Planification des réceptions (divertissement). Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de programmes télévisés et radiophoniques.

Services de restauration (alimentaire). Restaurants libre-service, cafés-restaurants, cafétérias, services de bar.