Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LIGNE A PART
FROMAGERIES BEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1623867
Date de dépôt :
26/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2000

Présentation de la marque LA LIGNE A PART

Déposée le 26 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA LIGNE A PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 rue d'Anjou, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LA LIGNE A PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LIGNE A PART est expirée depuis le 26 octobre 2000.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (société anonyme) - 4 rue d'Anjou, 75008 PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Vêtements, chaussures, chapellerie