LA CASSOLETTE FROMAGERE
Présentation de la marque LA CASSOLETTE FROMAGERE
Déposée le 29 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CASSOLETTE FROMAGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CASSOLETTE FROMAGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASSOLETTE FROMAGERE est expirée depuis le 29 juillet 2004.
FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36