Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'OEUF DU FROMAGER
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94520899
Date de dépôt :
19/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2013

Présentation de la marque L'OEUF DU FROMAGER

Déposée le 19 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OEUF DU FROMAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4, rue d'Anjou,75008 PARIS (dossier no 2253704) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 RUE DE PROVENCE,75009 PARIS (dossier no 2253704) - 75009 - France.

La marque L'OEUF DU FROMAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque L'OEUF DU FROMAGER est expirée depuis le 3 décembre 2013.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 4, rue d'Anjou,75008 PARIS (dossier no 2253704) - 75008 - France - SIREN 542088067


@MARK - 3 RUE DE PROVENCE,75009 PARIS (dossier no 2253704) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2003 n°2253704 - Publication au BOPI 2003-12-03

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

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