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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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L'AS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'AS
FROMAGERIES BEL (Société Anonyme)
FROMAGERIES HENRI HUTIN

Numéro de dépôt :
1304549
Date de dépôt :
01/04/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2005
L\'AS de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque L'AS

Déposée le 1 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL et FROMAGERIES HENRI HUTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 Rue d'Anjou, 75008 PARIS (dossier no 2043038) - France et FROMAGERIES HENRI HUTIN, domicilié(e) 55320 DIEUE-SUR-MEUSE (dossier no 2044929) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

La marque L'AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AS est expirée depuis le 1 avril 2005.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (Société Anonyme) - 4 Rue d'Anjou, 75008 PARIS (dossier no 2043038) - France

FROMAGERIES HENRI HUTIN - 55320 DIEUE-SUR-MEUSE (dossier no 2044929) - France - SIREN 5


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1995 n°2044929 - Publication au BOPI 1995-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

Inscription le 7 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166091 - Publication au BOPI 1993-12-07

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, fromages et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.