Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
/
HAPPY BEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAPPY BEL
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3252274
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2023
HAPPY BEL de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque HAPPY BEL

Déposée le 20 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPY BEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque HAPPY BEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAPPY BEL est expirée depuis le 20 octobre 2023.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


@MARK - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2013 n°2540735 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; magazines, revues ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie. Education ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de divertissements, de compétitions, d'enseignement et de concours (éducation ou divertissement) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres, magazines, revues, journaux et périodiques ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres, magazines, revues, journaux et de périodiques en lignes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.