Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAF
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1349337
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2026
GRAF de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque GRAF

Déposée le 4 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 2 allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque GRAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRAF arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 2 allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France


Cabinet ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 14 mars 2006 n°2065165 - Publication au BOPI 2006-03-14

Renouvellement sans limitation le 13 mars 1996 n°2310097 - Publication au BOPI 1996-03-13

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2016 n°2612266 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-08

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et tous produits laitiers tels que beurre et fromages; huiles et graisses comestibles; conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, sauces à salade, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.