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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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FRUITAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUITAL
FROMAGERIES BEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96628504
Date de dépôt :
05/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2026

Présentation de la marque FRUITAL

Déposée le 5 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 2 allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque FRUITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUITAL arrivera à expiration en date du 5 juin 2026.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société Anonyme - 2 allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France - SIREN 542088067


ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314542 - Publication au BOPI 2006-05-11

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2016 n°2619016 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-24

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

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