FRUITAL
Présentation de la marque FRUITAL
Déposée le 5 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRUITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUITAL arrivera à expiration en date du 5 juin 2026.
FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314542 - Publication au BOPI 2006-05-11
Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2016 n°2619016 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-24
Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07